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1. Éditeur du site

Caviar d’Arménie
Micro-entreprise enregistrée sous le numéro RC : 929 991 222
Siège social : 49 avenue de l’Abeille, 13600 La Ciotat
Téléphone : 06 98 24 20 37
E-mail : contact@traiteur-caviardarmenie.com
Création du site internet : Diane DANJOU-LE ROI

2. Hébergeur du site internet

IONOS

109 Boulevard Pereire, 75017 Paris

France

+33 (0)9 70 80 89 11

3. Propriété intellectuelle

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Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de données, etc.) exploités par CAVIAR D’ARMÉNIE sur le Site et les supports descriptifs sont également protégés par tous droits de propriété intellectuelle ou droits des producteurs de bases de données en vigueur. Toutes réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation de CAVIAR D’ARMÉNIE sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires.

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du Site ou des éléments la composant, tels les marques, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, les photographies, la présentation et le contenu du Site, sans que cette liste soit limitative, est interdite.

9.2. L’inscription sur le Site n’emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au profit du Client, qui est seul responsable en cas de méconnaissance des dispositions susvisées.

9.3. Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet tiers, gérés par des tiers, sur lesquels CAVIAR D’ARMÉNIE n’exerce aucun contrôle.

Par conséquent, CAVIAR D’ARMÉNIE décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers, l’usage qui pourrait en être fait ainsi que le contenu vers lequel ces sites tiers peuvent renvoyer, dont le tiers concerné est seul responsable.

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4. Responsabilité

Caviar d’Arménie s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités la mise à jour et la véracité des informations diffusées sur le dit Site. Des erreurs ou omissions peuvent cependant advenir. En cet instance, le visiteur du dit Site devra vérifier l’exactitude des informations auprès de la maison traiteur Caviar d’Arménie. Il pourra signaler toutes modifications du dit Site qu’il jugerait utile. Caviar d’Arménie n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

5. Conditions d’utilisation

Le visiteur du site internet www.traiteur-caviardarmenie.com s’engage à respecter les règles de conduite en vigueur et à utiliser le site de manière responsable. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, des éléments du dit Site est strictement interdite sans l’accord par écrit sur support non modifiable de Caviar d’Arménie.

6. Service relation client

Le Client pourra contacter CAVIAR D’ARMÉNIE soit par téléphone, du mardi au samedi de 10h à 17h, soit par courrier adressé à CAVIAR D’ARMÉNIE – 49, avenue de l’Abeille, 13600 La Ciotat.